1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://xaci1604.odns.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Association « Loi 1901 » Sofor Sud Ouest Formation Recherche – Contact : formation@xaci1604.odns.fr 05.56.91.39.58 – Adresse : 15, rue de Belgique – 33800 Bordeaux.
Identification de l’entreprise : Association « Loi 1901 » Sofor Sud Ouest Formation Recherche SIREN : 330665464 – Adresse postale : 15, rue de Belgique – 33800 Bordeaux
Directeur de la publication : Fanny LUNG
Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Autres contributeurs : Webdesigner : Lucie Reynaud – L Com Lucie Rédactrice Web SEO : Mélanie Caubeyre – MellyWeb
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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